Dans un premier temps les missions du maintien de la paix de l'organisme et
dans un deuxième temps l'échec de sa mission dans deux cas.
A- Missions du maintien de la paix de l'organisme
Les missions de maintien de la paix se distinguent en deux catégories:les missions traditionnelles de maintien de la paix et les opérations de maintien de la paix avec coercition .
Les missions traditionnelles de maintien de la paix sont celles qui n'ont pas recours à la force armée dans leur déroulement. Ces missions peuvent aussi bien concerner les missions d'observation que les opérations de maintien de paix.
Il faut savoir que certaines conditions sont préalables pour la mise en place de mission traditionnelle:
- une demande de l'Etat (en cas d'observation des élections)ou une demande des parties en conflit (pour l'observation du respect d'un cessez-le-feu)
- le consentement de l'Etat sur le territoire duquel la mission doit exercer ses activités ou le consentement des parties en conflit.
- l'existence d'un accord entre les parties en conflit, établissant un cessez le feu
- l'absence de coercition sauf en cas de légitime défense art 51.
L'article 41 suppose que le Conseil de Sécurité décide des mesures.
Dans certains cas ,les opérations de maintien de la paix ont l'autorisation de recours à la force armée.
La coercition dans le cadre des opérations de maintien de la paix peut correspondre à deux objectifs :
- D'une part imposer la paix et d'autre part assurer une action humanitaire.
Pour imposer ,la paix le plus souvent l'Etat tiers s'immisce dans les affaires intérieures de l'Etat (Chapitre II). Toutefois la règle reste la non ingérence et la non intervention dans les affaires intérieur d'un État (art 2 alinéa 7 de la charte).
- D'autre part l'intervention humanitaire armée est décidée sur l'habilitation expresse du conseil de sécurité ,elle peut être assurée indirectement par une coalition d'état membre de l'ONU ou directement par le conseil de sécurité par l'entreprise des Casques Bleus dans le cadre de maintien de la paix.
Exemple en Somalie ,par la résolution 794(1992)du 3 décembre 1992, le Conseil de Sécurité autorise les Etats-Unis en collaboration avec d'autres puissances volontaires ,à utiliser la force armée pour créer les conditions nécessaires à un acheminement sans risques de l'aide humanitaire. Dans ce cas, le Conseil de
Sécurité prend le soin de qualifier la crise humanitaire de menace à la
paix et à la sécurité pour justifier le recours au chapitre VII de la Charte .
B- Échec de sa mission en Birmanie et au Darfour
Le Darfour est une ville de l'état du Soudan en Afrique . Il faut savoir que les tribus africaines installées au Darfour (Four,Zaghawa et Massalit, etc)et les nomades souche arabe se disputent des ressources qui sont limitées .
Depuis les années 80 deux facteurs accentuent le conflits:
-la raréfaction croissante des pâturages et de l'eau
-les efforts d'arabisation du gouvernement.
Le gouvernement a armé les milices "janjaouites" pour lutter contre les rebelles depuis 2003 mais au lieu de cela les "janjaouites" commettent de graves violations des droits de l'Homme et des atrocités à l'égard de la population civile et vont jusqu'à empêcher l'acheminement des secours humanitaires .
De plus la population doit subir aussi les graves violations des droit de l'homme et des crimes de guerre.
Le Conseil de Sécurité des Nations Unies a autorisé dans a résolution 1769
(2007) adoptée le 31 juillet 2007 ,le déploiement de la mission de paix
UNAMID( mission conjointe des Nations Unies et de l'Union africaine au Darfour ),qui doit comprendre environ 26000 soldats et policiers et prendre la relève de la MUAS à la fin de l'année. L'UNAMID repose sur un mandat solide conformément au chapitre VII
de la charte des Nations Unies ,dont le but est de garantir non seulement la sécurité de la mission ,mais aussi la liberté de mouvement du personnel humanitaire .
le secrétaire général des Nations Unies ,Koffi Annan a évoqué dans son 54 ème session de l'Assemblée Générale des Nations Unies,l'évolution du concept de souveraineté par la phrase suivante: "D'une souveraineté de contrôle à une souveraineté de protéger".
La commission est d'avis que le débat sur l'intervention à des fins de protection humaine devrait concentré non pas sur "le droit d'intervention" mais sur "la responsabilité de protéger".Pour étudier ce concept elle propose de nouvelles perceptions:
Premièrement la responsabilité de protéger implique une évaluation des enjeux du
point de vue de ceux qui demandent ou nécessitent un soutien ,et non de ceux qui envisagent éventuellement d'intervenir.
Deuxièmement, la responsabilité de protéger reconnaît que c'est à l'Etat
concerné qu'incombe la responsabilité à cet égard,et que la communauté internationale ne peut prendre la relève et assumer cette responsabilité à sa place que dans les situations où il ne peut pas ou ne veut pas s'en acquitter ,ou lorsqu'il est lui même coupable.
Troisièmement,la responsabilité de protéger ne se limite pas à la "responsabilité de réagir", elle englobe aussi la "responsabilité de prévenir " et la "responsabilité de reconstruire."
La Commission estime que la responsabilité de protéger incombe d'abord et avant tout à l'Etat dont la population est directement est touchée .
Pensez vous que ce concept puisse s'appliquer à la situation du Darfour?
Ou à celle de la Birmanie?
L'intervention au Darfour est elle légale?
En Birmanie ,la junte militaire continue à sévir contre sa population et se protège derrière le principe de non intervention et de non ingérence ce qui signifie que les autres états ne peuvent pas s'immiscer dans ses affaires à l'intérieur de son territoire .
Donnez votre avis sur ce sujet?
Concernant l'ONU leur intervention ne se fait elle pas désirer dans ce cas ?
